Quitter la France ou y revenir

Parce qu’il n’y a pas que des Bernard Tapie qui quittent la France. Parce que le monde change et les frontières s’effacent. Parce que l’on peut être perdu lorsqu’on part, lorsqu’on arrive, ou lorsqu’on revient.

L’interprétation des conventions fiscales bilatérales conclues par la France avec de nombreux pays n’est pas chose si facile, et des conflits surviennent de façon assez irrégulière. Sans compter les différents régimes en matière de fiscalité et de sécurité sociale qui existent. Anticiper pour mieux prévenir est donc le meilleur conseil que je peux vous donner.

C’est pourquoi vous rapprochez d’un avocat fiscaliste peut être la solution à toutes vos questions de domiciliation fiscale.

Que vous quittiez le sol français pour raisons professionnelles (détachement, nouvelle opportunité, mobilité internationale) ou convenances personnelles (la chaleur des plages thaïlandaises ou la beauté des paysages sauvages canadien), il est important d’anticiper votre départ.

Nous pourrons déterminer ensemble quelles seront les premières formalités à mettre en place pour un départ optimisé (administration fiscale, Urssaf, RSI, organisations familiales, CAF, Pôle emploi, ambassade française, etc.), comment anticiper les conséquences financières d’un départ (exit tax, fiscalité des non-résidents, taxation de certains revenus en France, coûts bancaires, téléphoniques, etc.), et comment maintenir un niveau de protection sociale adéquat et équilibré eu égard aux projets professionnels et familiaux.

Il sera également possible d’optimiser votre départ afin d’en limiter les conséquences en France et/ou dans le pays d’arrivée grâce aux régimes d’impatriation/d’expatriation.

Attention, il faut savoir que quitter le sol français, même pour peu de temps, peut ne pas être dénué de conséquences (blocage de votre accès au compte en ligne sur impots.gouv notamment). Il faudra entamer de nombreuses démarches afin de vous inscrire à nouveau sur les registres français (listes électorales, administration fiscale de votre lieu de résidence, CAF, etc.).

Un retour vers la France peut toutefois être optimisé pour éviter des pénalités fiscales et sociales trop lourdes, grâce aux régimes d’impatriation/d’expatriation. Vous pouvez aussi déléguer la réalisation de vos formalités de retour en France auprès de votre avocat fiscaliste préféré.

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