Naviguer dans le Web3 ou se lancer dans l'IA : votre guide complet pour le succès de votre entreprise

Le paysage des affaires évolue rapidement vers le Web3, une ère nouvelle alimentée par la blockchain, les actifs numériques, l'intelligence artificielle et les nouvelles technologies. L'explosion du nombre de projets IA suite au succès de ChatGPT ne dément pas cette forte évolution.

Si vous dirigez une entreprise dans le Web3, souhaitez lancer un projet en lien avec l'IA ou envisagez de vous y aventurer ou d'intégrer ces solutions à votre proposition de valeur, notre cabinet peut être ce guide stratégique pour sécuriser, financer et prospérer dans ce nouvel environnement.

Les entreprises font erreur lorsqu'elles pensent que passer dans le Web3 suppose simplement d'ouvrir une marketplace dans le Metavers ou d'accepter de se faire payer en crypto.

Le Web3 n'est pas simplement une extension du Web traditionnel. C'est une révolution qui implique certes, la réalisation d'opérations au travers ou grâce à des actifs numériques, via des "smart contract", mais qui prône et défend une décentralisation sans précédent.

Les entreprises du Web3 opèrent dans un écosystème complexe et en constante évolution, nécessitant une nouvelle approche stratégique. Celles qui souhaitent travailler avec elles devront également s'adapter à ces nouveaux modes de fonctionnement, mais également au flou législatif qui les entoure...

Est-il possible de lancer un projet Web3 en France ?

Légalement, il n'y a pas d'obstacle à lancer un projet Web3 en France - la France autorise les transactions en crypto, autorise la création de Metavers (et l'incite même notamment dans le secteur de l'éduction), finance activement le secteur du jeu vidéo et de l'intelligence artificielle et plus généralement autorise la création d'activités tant qu'elles ne touchent à un monopole quelconque.

Toutefois, la lourdeur de la réglementation imposée initialement en France a amené de nombreux acteurs à renoncer à leur projet en France pour préférer des pays où la législation et la fiscalité étaient plus crypto-friendly ou a minima plus "souple" sur le plan administratif.

Les efforts réalisés par la France d'une part (droit au compte, définition de la réglementation fiscale, financement des projets Metavers, ouverture de formations autour du Metavers ou formations de développeur Web3, financement de l'introduction de l'IA ou autres outils de digitalisation dans tous les secteurs d'activité et notamment auprès des PME, etc.), le durcissement des règles internationales d'autre part (IA-Act, réglementation américaine avec les grands procès actuels et la nouvelle réglementation des bénéficiaires effectifs, etc.), changent désormais la donne, à tel point qu'il n'est plus si intéressant de partir dans un autre pays pour lancer son projet.

Bien sûr, la France continue et continuera de protéger ses concitoyens des dérives du Web3. On pense notamment à la loi Sorare, ou encore à l'AI-Act qui est, certes une réglementation européenne, mais une réglementation vivant soutenue par la France.

Pire encore, l'attachement de plus en plus d'utilisateurs à plus de transparence et à des projets européens (pour raisons de protection de données notamment, mais également au visa des nouvelles réglementations européennes visant à protéger les utilisateurs) amènent à préférer une solution française, ou a minima européenne, ou à bouder les solutions 100% d'Outre-Atlantique.

Elles se doivent d'anticiper une législation (notamment fiscale) qui n'existe pas encore pour accompagner leur clientèle vers cette transition, en les rassurant, en sécurisant leurs opérations, et en vulgarisant leurs outils ou fonctionnements.

Et ce, même d'autant plus car elles font face à un certain scepticisme de la part de nombreux Etats et organisations internationales (qui font croître leur nombre d'obligations chaque année), sans toutefois qu'il ne leur soit fourni suffisamment de moyens législatifs, notamment en matière de fiscalité...

Si les entreprises pouvaient initialement transférer leur projet vers un pays où la législation et la fiscalité étaient plus Web3-friendly, les réglementations supranationales changent aujourd'hui la donne.

Résultat : une certaine schizophrénie s'impose aux acteurs du Web3 qui se retrouvent contraint d'être rattaché à une ou plusieurs législations, quand ils avaient pourtant chercher à s'investir dans le Web3 eu égard à leur ferveur ou appétence pour la décentralisation...

Cette dichotomie et l'incertitude législative doivent pousser les entreprises du Web3, ainsi que les entreprises souhaitant se lancer dans le Web3, à se faire accompagner au mieux par de véritables spécialistes et acteurs du secteur, qui comprennent et partagent leurs enjeux et valeurs, et qui ont suffisamment de recul dans la matière pour pouvoir anticiper la solution la plus sécurisante pour leurs projets.

Le succès dans le Web3 ou dans l'IA commence par la connaissance des règles qui s'appliquent à son projet, en France comme à l'étranger.

Vous avez désormais de fortes obligations aujourd'hui, et notamment des obligations de transparence qui devront vous amener à connaître parfaitement les règles qui s'appliquent à votre secteur d'activité (ou à créer ces règles) pour éviter que votre projet ne soit sanctionné (et donc interdit auprès des publics que vous visez).

Et pas question de vous faire accompagner par des conseils qui ne comprennent pas votre secteur.

Notre équipe fait partie du premier réseau d'experts à être intervenus dans le Web3 puis dans l'IA, et pourra ainsi vous informer et vous guider au mieux. Notre fondatrice avait d'ailleurs été une des premières à organiser des évènements autour de la crypto et de la blockchain bien avant que la Loi Pacte ne soit sortie, a co-fondé l'ancien Collectif des Acteurs Blockchain à Nantes, et a depuis formé de nombreux avocats, experts-comptables, notaires et conseillers en gestion patrimoniale, sur les enjeux de la crypto, du Web3 et de l'IA.

N'hésitez pas à consulter notre blog et à vous abonner à notre newsletter pour être informé.e mensuellement des actualités juridiques et fiscales en la matière (directement dans le footer) !

Le financement est essentiel pour la croissance d'un projet tech aussi innovant.

Nous explorons avec vous les options de financement adaptées à votre projet, que ce soit au travers de schémas classiques de levées de fonds, ou grâce aux outils offerts aujourd'hui (levées de fonds en actifs numériques, tokenisation, etc.), grâce aux subventions publiques offertes pour encourager le secteur, ou via la signature de partenariats stratégiques.

Notre expertise en finance et en droit vous aide à sécuriser les ressources nécessaires pour prospérer. Pour en savoir plus, n'hésitez pas à consulter notre page dédiée au crypto-financement.

La confiance des clients est primordiale lorsqu'on interagit dans le Web3 ou à travers l'IA.

Nous vous guidons dans la création de politiques de confidentialité, de conditions d'utilisation et de smart contract qui protègent les données de vos clients et établissent des relations solides. Nous vous sensibiliserons aux impacts juridiques et fiscaux de votre activité sur votre clientèle, pour vous permettre, à votre tour, de répondre à leurs questionnements. Nous pourrons par exemple vous proposer la rédaction de divers guides (e-book, infographie, FAQ, etc.) pour les aider à bien comprendre les règles qui s'appliqueront lorsqu'ils interagiront avec vous. Nous sécuriserons enfin votre projet en déposant auprès de l'administration fiscale des rescrits fiscaux (réponses déjà obtenues pour certains de nos clients).

Vos clients se sentiront en sécurité dans leur interaction avec votre entreprise, offrant ainsi à votre entreprise une forte compétitivité par rapport à vos concurrents.

Dans un environnement compétitif comme le Web3 ou l'IA, la rétention des talents est cruciale. Nous travaillons avec vous pour créer des plans d'incitation innovants basés sur des actifs numériques ou sur des outils plus classiques d'investissement, alignant les intérêts de vos salariés avec ceux de l'entreprise, tout en maîtrisant les impacts fiscaux, sociaux et sociétaux de votre projet. De plus, nous vous aidons à naviguer dans les aspects juridiques et fiscaux de ces programmes.

Si vous êtes prêt à embrasser le Web3 ou l'IA et à façonner l'avenir de votre entreprise, nous sommes là pour vous accompagner à chaque étape. Le Web3 et l'IA offrent des opportunités sans précédent, mais elles ne sont pas sans défis. Notre cabinet vous aidera à saisir ces opportunités tout en en minimisant les risques.

Et parce que nous avons l'humilité de savoir que nous ne pouvons pas tout faire, notre cabinet se rapproche d'autres confrères, ainsi que d'experts-comptables et notaires que nous avons formés à ces enjeux, pour vous apporter une expertise multidisciplinaire et vous aider à naviguer dans ce nouvel écosystème complexe et à exploiter tout son potentiel.

Prenez rendez-vous dès aujourd'hui avec votre futur copilote juridique !