Crypto & Finance

L'innovation est partout, et depuis quelques années, transforme le monde de la Finance jusqu'à rendre obsolète des traitements fiscaux qui n'ont très peu bougé depuis l'époque de Christophe Colomb...

Quand on parle d'innovation dans le monde de la finance, on parle bien sûr des nouvelles manières d'investir ou de diversifier son portefeuille, mais il est désormais courant de penser au cryptotrading.

Et si comme beaucoup de français, lorsque je parle blockchain, cryptomonnaie, ICO ou utility token, STO, bot trading, vous pensez que je parle une autre langue, il était temps d’éclaircir tout ça !

Vous êtes un particulier ?

Vous être une entreprise et vous vous posez la question de la comptabilité et de la fiscalité applicable à vos cryptoactifs ? Vous réfléchissez à lever des fonds avec des cryptoactifs ?

Aujourd'hui, il est extrêmement facile de se lancer dans la cryptomonnaie, et ce, même pour des montants très faibles. On ne deviendra pas millionnaires de suite, mais les success story récentes et les "droits d'entrée" incitent de plus en plus de personnes à essayer.

La facilité déconcertante d'ouvrir un compte et de débuter le trading en cryptoactifs et de maximiser ses gains "sans rien faire" est toutefois à contrebalancer avec les risques qui sont pris par les débutants ou les personnes pratiquant un anglais assez approximatif. La technicité de certains outils n'est pas à la portée de tous les débutants, quant toutefois la multiplicité de services que l'on trouve sur ces plateformes (et l'absence de réglementation de nombreuses d'entre elles) les rendent aisément accessibles à tous. Sans que l'investisseur débutant ne soit averti qu'en plus de perdre son investissement, il peut perdre bien plus.

Encore, les particuliers ne savent pas nécessairement que la facilité également de les retirer, et désormais de payer en crypto ou grâce aux crypto, d'emprunter de l'argent grâce à des crypto, etc., peut être un piège et entraîner la taxation de leurs plus-values immédiatement, à chaque paiement, même de 5€ (si le total des paiements excèdent 305 € / an)...

Les traitements fiscaux qui ont été proposés dans l'urgence en 2019 suite à la censure du traitement qui avait été appliqué par l'administration fiscale sont inadaptés au monde de la cryptofinance ; et les requalifications d'un régime à un autre se font de plus en plus nombreuses au regard des enjeux fiscaux.

Le particulier doit donc déterminer quel est le traitement fiscal qui s'appliquera à son cas avant de convertir ses cryptos en monnaie FIAT, pour s'éviter de mauvaises surprises.

C'est pourquoi nous avons rédigé un livre blanc que nous vous invitons à télécharger rapidement (c'est gratuit), vous présentant les différents régimes fiscaux qui s'appliquent à votre situation.

Envie d'en savoir plus ?

Le cabinet accompagne depuis 2017 tous les profils d'investisseurs : particuliers occasionnels, traders ou assimilés, mineurs, particuliers ayant confié leurs cryptoactifs à des gestionnaires de patrimoine, bot trading, forex, etc.

Notre accompagnement est varié : rdv téléphonique, consultations, audits, restructuration, déclaration fiscale, accompagnement dans les projets d'expatriation, exit tax, etc.

En attendant, sachez que notre avocate et fondatrice, Emmeline BOCHEREL, intervient dans la cryptosphère depuis 2017, et publie régulièrement sur ses réseaux sociaux. Elle a également tourné des vidéos et rédigés des cours sur la plateforme fredag pour rendre l'investissement accessible à tous.

Les règles applicables aux particuliers ne sont pas les mêmes que celles applicables aux entreprises.

Une entreprise qui perçoit un règlement en crypto, ou qui acquiert des crypto par exemple pour y localiser une partie de la trésorerie de son entreprise ou pour accéder à certains services pour lesquels il faut être détenteur de tokens doit savoir comment traiter comptablement et fiscalement ces opérations, pour éviter de faire porter un risque trop important à son entreprise et bien négocier ses paiements.

Elle doit également connaître les risques touchant à ses investissements, pour ne pas mettre en péril la santé financière de la société.

Le cabinet accompagne depuis 2017 des entreprises dans des projets très variés : fermes à crypto, cryptotraders, mineurs, business angels, prestataires de services attachés à des NFT ou à des plateformes d'exchange, DeFi, etc.

N'hésitez pas à nous contacter pour un conseil sur-mesure !

Tokenisation de votre activité ou passage dans le Web3

Vous réfléchissez à "tokeniser" votre activité ou à passer dans le Web3, voir à bénéficier des nouvelles modalités de levée de fonds grâce à la tokenomic ?

La tokenisation de son activité ou le passage dans le Web3 peut effectivement être ouvert à de nombreux domaines (artistique avec les NFT ou les galeries dans le Web3, finance avec la cryptofinance ou sécurisation grâce à la blockchain, éducation avec le Web3 ou les certificats blockchain, retail avec le Web3 et les NFT, etc.).

Toutefois, avant de se lancer tête baissée, et perdre beaucoup d'argent, il est essentiel de vérifier la solidité de votre projet et pourquoi le passage dans le Web3 ou sa tokenisation est une réelle opportunité pour votre secteur.

Venez rencontrer nos avocats, experts en la matière ! Nous pourrons échanger sur votre projet, sa solidité et sa pertinence. Nous pourrons travailler ensemble à construire votre activité de demain, à la sécuriser sur le plan juridique et fiscal, et éventuellement à lever les freins technologiques ou financiers en vous faisant rencontrer notre pool d'experts reconnus en la matière (tokenomiciens, experts en cryptofinance, leveurs de fonds exclusivement en crypto, gestionnaire de projet blockchain ou Web3, experts blockchain, développeurs blockchain).

La cryptosphère, avide de créativité et de souplesse, ne pouvait pas rester longtemps de marbre face aux besoins des entreprises, notamment les start-up du numérique.

L’idée première était de proposer des actifs numériques avec droit d’utilisation, dits utility token, et désormais appelés ICO (Initial Coin Offering). En quelques mots, on offrait la possibilité à une start-up proposant un produit ou un service innovant, d’émettre des sortes de bons, permettant à son acquéreur, une fois le projet réalisé, soit de revendre ces bons, soit d’acquérir avec le bien ou le service innovant. La start-up, contrairement à une levée de fonds classique, pouvait ainsi permettre de lever plus de fonds que via des plateformes de Crowdfunding, sans toutefois voir les droits des fondateurs se diluer au profit d’investisseurs nouveaux.

Le seul souci, c’est que le flux d’investisseurs et de néophytes sur ce nouveau marché a eu des répercussions catastrophiques. De nombreux projets n’ont pas fonctionné, des investisseurs ont perdu beaucoup d’argent, de faux projets ont émergé, et le marché a complètement effondré en 2018.

Pour éviter de reproduire les mêmes dérives, émerge tout doucement sur les marchés le STO (Security Token Offering). Ici, le mixte sera parfait, l’investisseur acquiert des actifs financiers qui pourront lui donner droit à des droits au capital, à des droits aux dividendes, etc, et l’entreprise leveuse de fonds pourra anticiper, à moyen terme, soit de racheter ces actifs, soit d’intégrer au capital ses investisseurs. Ces actifs sont également régulés et contrôlés, afin d’éviter de reproduire les schémas des ICOs. L’on se rapproche bien plus des obligations convertibles, tout en ayant la flexibilité d’un outil hydride.

Ces solutions ne sont pourtant pas si simples. L’absence de réglementation claire sur le sujet, tant en France (malgré un amendement au projet de loi de finances pour 2019 initialement prometteur mais abandonné) qu’à l’étranger (seules Malte et l’Estonie ont mis en place une réglementation sur la question), n’aide pas l’investisseur ou l’entreprise à y voir clair. L’administration fiscale n’hésite pas à taxer le moindre échange ou le moindre remboursement, à des taux iniques, et risque de souhaiter appliquer aux échanges de STO un régime similaire à celui de l’obligation convertible.

Afin de sécuriser vos différentes opérations, il est nécessaire de prendre attache des bonnes personnes. Un projet de levée de fonds en actifs numériques ne doit pas être mené à la légère.

Le lien vers la chaîne TikTok de Me Emmeline BOCHEREL : https://www.tiktok.com/@emmelinepourfredag?lang=fr

Disclaimer : la chaîne ne fournit pas des contenus exclusivement en crypto.

Vous pouvez également découvrir les vidéos et cours en e-learning réalisés par Emmeline BOCHEREL pour Fredag ici.